Objectifs de ce site - mentions légales

CDDP16

Réalisé par le pôle de ressources numériques de Canopé au Château de l'Oisellerie à La Couronne, grâce au partenariat avec le Conseil Général de la Charente, ce site s'adresse aux enseignants intéressés par les usages pédagogiques numériques, et aux Assistants Technico-Pédagogiques du Conseil Général.

Qu'est-ce que Moodle?

  • Moodle est une plate-forme pédagogique destinée à héberger des ressources et des activités en ligne pour des étudiants. Voilà pourquoi ce site est divisé en espaces nommés "cours".
  • Certains sont en libre accès et d'autres nécessitent une "clé d'inscription".
  • Pour tout savoir sur Moodle consultez la section Moodle.

Comptes et mots de passe

  • Ce site est accessible à toute personne de la communauté éducative souhaitant s'inscrire.
  • Pour créer un compte, cliquez sur Créer un compte et suivez les instructions.
  • Attention, le fait de créer un compte sur la plate-forme ne vous donne pas accès à tous les "cours" car certains cours sont protégés par un code, une "clé" que vous devrez taper uniquement lors de votre premier accès à ce cours protégé.
  • Demandez la clé à Canopé au 05 45 67 31 78 ou à emmanuel.alige@ac-poitiers.fr.
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Mentions légales

IDENTIFICATION
 
Propriétaires du site : Canopé, Chasseneuil du Poitou, site de Charente
Directeur de la publication : Frank Fauquembergue
Responsable éditorial : Jean-Pierre Sardin
Hébergement :
- Canopé, Chasseneuil du Poitou, site de Charente, anciennement CRDP de Poitou-Charentes, 6 rue Sainte Catherine 86034 Poitiers / CDDP de la Charente - Château de l'Oisellerie 16400 La Couronne
- OVH Sarl – 140 Quai du Sartel – F.59100 Roubaix – 03 20 20 09 57
   
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
 

1. Définitions
Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.
Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.
Producteur : Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
Site : Ensemble des ressources accessibles sous les nom de domaine : oisellerie.org
Utilisateur : Visiteur du présent site et consommateur de ses informations.

2. Droit des bases de données
2.1 L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art.L.341-1 et suivants). À ce titre, le producteur autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d’auteur ci-après.

2.2 Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

3. Droit d’auteur
3.1 Tous les éléments du site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du producteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données.

3.2 Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.

3.3 Hormis la consultation du site en ligne, les seuls usages autorisés des contenus présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique et numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source (ce site) et les auteurs.

3.4 Toute autre exploitation des contenus présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, internet ou intranet, suppose l’accord du producteur et des auteurs concernés.

3.6 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

4. Liens hypertextes vers ce site
Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le présent site ;
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

5. Données à caractère personnel – Déclaration à la CNIL
5.1 Finalité du traitement des informations collectées : Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de l'auto-inscription et de l’abonnement aux forums, les données à caractère personnel sont exclusivement collectées pour un usage interne : gestion de l’envoi automatique des confirmations d'inscription et des messages des forums par mail.

5.2 Responsable du traitement : Les propriétaires du site visé ci-dessus

6. Responsabilité
6.1 Le producteur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

6.2 Le producteur ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.

7. Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment.
Le site Canopé de Charente vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

Last modified: Thursday, 29 January 2015, 7:57 PM